Les Directrices Best Practice pour les Directeurs ccTLD
Un document de travail de Best Practice et Le Groupe de Redelegation de Travail de la circonscription ccTLD du DNSO, parti de ICANN.
12 Juin, 2000
Ébauche Finale, pour commentaire par la circonsciption ccTLD
Table de Contenu
Introduction
Antécédents
3.1 Statut et Responsabilité des Directeurs ccTLD
3.1.1 Service à la Communauté
3.1.1.1 Promotion de l’Internet
3.1.1.2 Investissement dans la communauté
3.2 Les Règles d’enregistrement
3.2.1 Formation et Création des Règles
3.2.2 Les conditions minimum pour les règles d’enregistrements
3.2.2.1 Contrats avec les enregistreurs
3.2.2.2 Identifications des enregistreurs
3.2.2.3 Justice
3.2.2.4 Confidentialité
3.2.2.5 La Résolution des Domaines
3.2.2.6 Restrictions sur les noms des Domaines et leur Contenu
3.3 Les Règlements Optionels
3.3.1 Qualité de Service
3.3.2 Opérations Techniques
3.3.2.1 Sécurité des Données
3.3.2.2 Fonctions
3.3.3.3 Information à IANA
3.3.3.4 Accès aux Zones
3.3.3.5 Sous traitance
3.3.3 Finance
3.3.3.1 Modèle d’affaires
3.3.3.2 Promotion
3.3.4 Loi
Introduction
Reconnaissant que les directeurs ccTLD existant ne conforment pas nécéssairement à best practice, la plupart d’entre eux sont compromis à travailler vers la conformité. Comme ICANN va formaliser ses liens avec les directeurs ccTLD dans l’avenir, il y a un besoin pour une procédure de redélégation.
Antécédents
La structure du Système des Noms de Domaines contient une hiérarchie de noms. La racine, ou le plus haut niveau, du système est anonyme. Les Domaines au Top Niveau (TLDs) sont divisés en ccTLDs et gTLDs bases sur les lois qui ont evoluées a travers le temps. CcTLDs — code regional des Domaines au Top Niveau sont associés aux regions et territiores. GTLDs sont (avec certaines exception)générique et globale en nature.
À ce jour, ccTLDs ont été fixées aux regions et territoires en ce servant de la liste ISO-3166-1, dans les conditions que ISO a une procedure pour determiner quelles entités doivent et ne doivent pas figurées sur cette liste. Le Bureau de gestion des ccTLDs fut délégué par IANA aux directeurs ccTLDs existants, sous les directives préalablement exposées dans RFC 1591 et élaborées dans ICP-1.
RFC 1591, publiée en Mars 1994 par Jon Postel de IANA, est un abrégé de l’experience et des meilleurs pratiques de la majorité des bureaux ccTLDs de ce temps. IPC-1 est un nom alternative pour un document intitulé ‘Système des Noms de Domaines Conjointement publié en Mai 1999 par l’ICANN et l’IANA, IPC-1 contient une déclaration des règlements qui est toujours suivie par IANA en connection avec la ccTLDs, et est ainsi la reference courante pour les règles et changements, que le document présente.
Une liste des TLD assignés courant et noms des directeurs ccTLD peut être accédée sur le site http://www.iana.org/cctld.html
Une authorité du directeur ccTLD vient de sa delegation de IANA et son service pour la communauté Locale et Globale Internet, et par l’affirmation par IANA et la communauté Locale Internet de cette authorité. L’IANA et la communauté Locale Internet, incluant les auhtorités gouvernementales et autres, ont la responsabilité pour supporter et proteger le bureau ccTLD, et pour assister le directeur ccTLD servant la communauté.
L’Authorité Internet des Numéros Assignés (IANA) est une authorité globale pour l’administration journalière du Système des Noms de Domaines (DNS). La fonction de L’IANA est actuellement situé administrativement à l’interieur de la Corporation Internet pour les Noms et Numéros Assignés (ICANN). Le staff d’IANA exécute les responsabilités administratives pour la nomination des addresses IP, Le Système des Numéros Autonome, Les Domaines au Top Niveau (TLDs), et d’autre paramètres unique au DNS et ses protocoles. Ce document décrit le rôle d’IANA et le role des directeurs des codes de région des Domaines au Top Niveau (Directeurs ccTLDs) dans l’administration des DNS en ce qui conerne l’opération des ccTLDs.
ICANN/IANA est l’Organisation Internationale chargé de la supervision du Système
Internet des Noms de Domaines basés sur le consensus constituant en ce qui concerne les règles affectant et affecté par le DNS. L’ultime responsabilité de l’ICANN est pour la
performance fiable de l’Internet et la dissemination de la connaissance, technologie et dévelopment de l’Internet. ICANN supervisera les operations des Directeurs ccTLD et servira comme le forum des résolutions pour les complaints contres les Directeurs ccTLD, ou par un Directeur ccTLD en ce qui concerne des actions estimés par le Directeur ccTLD pour affecter son operation du Domaine.
Pour exposer les regions qui vont être addresses dans la creation des guides de
Meuilleur Pratique pour les directeurs ccTLD.
CcTLD — un code de région pour les domaines au Top Niveau dans le système global des noms de domaines, assignés en accord avec le code alphabétique du ISO 3166-1, codes standard pour la représentation des noms des regions ou territories.
Enregistrement ccTLD — L’entité qui enregistre les noms comme les noms de domaines dans un registre de noms de domaines pour le code de la region, en accord avec les règles et lois, en suivant les procedures etabli avec la communauté Internet Locale.
Directeur ccTLD — Une compagnie, organization ou individu dirigeant un registre ccTLD.
Registrant — Une compagnie,organization ou individu pour qui un nom a été enregistré comme un nom de domaine dans le registre ccTLD des noms de domaines.
ICANN — Corporation Internet pour les Noms et Numeros Assignés
IANA — Autorité Internet Assigné aux Numéro ( Incorporé à ICANN en 1999)
Communauté Locale Internet — L’industrie Internet et ses utilisateurs ( e.g. la communauté éducationelle, le secteur privé, les sociétés Internet, les utillisateurs individuals et al.) et le gouvernement et autorités de l’etat ou région avec qui la ccTLD est associée. La définition de la Communauté Locale Internet peut varier d’une région à l’autre, et est essentiellement une affaire de la communauté dans une région qui a été decidé. La Définition de la Communauté Locale Internet doit être documenter, disponible pour l’inspection publique,et transparent pour la communauté locale. Le Bureau de Dispute de Résolution ccTLD — un bureau, decrit plus profondement dans les procédures de redélégation, un document joint aux directrices de Meuilleurs Pratiques, qui fonctionera comme un plateau pour juger les discussions concernant le cadre d’un ccTLD ou le droit pour direger un ccTLD.
Le devoir primordial d’un directeur ccTLD est celui de Service Publique. La Communauté Locale Internet, en conjonction avec l’autorité globale de IANA, est la source du mandat sous lequel le directeur ccTLD dirige et gère le domaine. L’accomplissement du directeur par rapport au mandat doit être assurer à travers un process consultative en cours avec la Communauté Locale Internet, qui doit à son tour avoir pour résultat la protection des intérêts du Global ainsi que celles de la communauté Locale Internet.
Un Directeur ccTLD est ainsi un administrateur du domaine délégué, et a pour devoir
de servir la communauté de la Nation qui represente aussi le communauté globale
Internet. Concerné par les droits et possessions des domaines au Top Niveau inadequate. Il est approprié d’être concerné par les responsabilités et service à la communauté. Le Directeur ccTLD doit être juger sur sa performance, et l’étendue auquel le besoin des communautés Globales et Locales Internet sont satisfaits.
Les directeurs ccTLD sont confiés au bureau d’administration TLD. Concerné par les propriétés intellectuelles et autre droits dans les noms enregistré comme des noms de domaines ou faisant parti des noms de domaines qui sont hors de l’envoi du directeur ccTLD.
Aucun droit intellectuel ou autre
Le Directeur ccTLD dans l’absence d’arrangements pre-existant , en consultation avec IANA et la Communauté Locale Internet, à moins qu’accepté autrement avec la Communauté Locale Internet, et consequent avec la conditon de bien servir les intérêts de la Communauté Locale Internet, doit reside dans la region ccTLD et si le directeur est une société commerciale, le directeur ccTLD doit être incorporer sur les lieux. Le Directeur ccTLD doit reconnâitre que certaines des fonctions du bureau peut être considerer comme monopole et ne doit pas abuse de sa positionspéciale.
3.1.1 Service à la Communauté
3.1.1.1 Promotion de l’Internet — c’est l’obligation du directeur ccTLD d’encourager l’utilisation de l’Internet dans sa location géometrique associé avec le code ISO-3166-1 pour le domaine est nommé. Le Directeur doit prendre un role important dans la promotion de la conscience de l’Internet, accès à l’Internet, et l’utilisation de l’Internet dans le pays. Le Directeur ccTLD doit developer, un process consultative avec differents elements de la société incluant le gouvernement, l’interêt educational, la santé, l’interêts commercials et non commercials, interêts publiques et autre secteurs de la société qui peuvent affecté et qui peuvent profiter de l’utilisation de l’Internet, tout ceci formant la Communauté Locale Internet.
3.1.1.2 Service — Comme le service à la communauté est un element essentiel et central dans le mandat ccTLD, le directeur ccTLD doit être former de temps en temps, et dependant de sa situation financière, identifiant des activités servant l’interêts de la communauté locale en ce qui concerne l’Internet. Le Directeur ccTLD doit s’engagé avec la communauté locale pour stimuler l’usage general de l’Internet a travers des initiatives comme des programmes educationelles, assistance technique, programmes pour rehausser l’accès Internet aux residents, identification des benefices
innovatrices à la communauté locale à travers l’Internet, ou d’autre activité car le directeur ccTLD peut de temps en temps identifier comme servant les meilleurs intérêts de la communauté locale en ce qui concerne l’Internet. Faisant parti de son accord d’opération avec ICANN, le directeur ccTLD doit developer un plan, consèquent avec les capacites financiers, pour accomplir les obligations à la communauté locale Internet, incluant un process consultative interfacant avec des elements importants de la societe locale publique et privée. En general, le directeur ccTLD doit tenter de fournir le meilleur service possible au meilleur niveau.
domaines doit suivre des règlements et procedures qui ont été établis et publiés dans une facon trasparente en consultation avec la Communauté Locale Internet, consequent avec règlements de l’IANA.
Les règlements definissant quelle organizations,enterprises, ou individus etc.,
sont eligible pour enregistrer des noms de domaines sous le 2-character
ccTLD doit être decrit par le directeur ccTLD en consultation avec la
Communauté Locale Internet. Precisement l’enregistrement des noms de
domaines doit être base sur des criteres objectives qui sont transparents et non
discriminatoires. Les règlements et les procedures peuvent varier d’un pays a
l’autre par rapport a la coutume locale, les valeurs culturels, les reglements et
objectifs locaux et la loi. La definition doit etre documenter, disponible pour
l’inspection publique et transparent pour la Communaute Locale Internet.
Les demandes des enterprises ou organizations benefiques ou non benefiques
doivent être traiter sur une base egale, et aucune discrimination ne doit etre
fait entre le client ou la classe du client base sur la race, la nationalite, le sexe
ou l’origine ethnique, ses aptitudes physiques ou son affiliation politique
Aucun penchant ne dit être montrer envers les demandes qui arrivent de Client
d’une certaine firme ayant rapport avec un directeur ccTLD. Il ne peut y avoir
de stipulation pour un certain type d’application, protocole ou poduit.
3.3 - Les Reglements Operationels — Les Directeurs ccTLD sont charges de la supervision de l’operation du service DNS pour le domaine, incluant la nomination des noms de domaines, la delegation des subdomaines, la maintenance des zones pour les domaines et l’operation des name server.
3.3.1 — Qualite de Service — Les Bureaux ccTLD doit enregistrer les noms de domaines dans une maniere competente et proportionee.
3.3.2 — Operations Techniques
3.3.2.1 — Securite des Donnees — Les Directeurs ccTLD doivent s’assurer que tout les donnees d’enregistrement sont en securite contre les dommages et pertes en utilisant la meilleur technologie qui soit.
3.3.2.2 — Le Directeur ccTLD supervise le progress de l’enregistrement des noms de domaines dans le bureau ccTLD, ainsi que l’operation des domain name servers et la maintenance des zones appropriees. Il doit y avoir une connectivite permanent (24 hrs par jour) du Protocole Internet (IP) aux
Il doit avoir des addresses de contacts web et e-mail publie , qui doivent etre accessible en permanence. Le Directeur ccTLd doit faire un travail satisfaisant en supervisant le Service DNS pour le TLD, et executer son travail dans une maniere satisfaisante avec des competences techniques et avec des equipements qui refletent l’art qui predomine dans le systeme global DNS. Les droits comme
l’enregistrements des noms de domaines, la delegation des subdomaines et l’operation des name servers doit etre fait avec de la competence technique. Le directeur ccTLD doit procurer les serveurs primaires et secondaires avec une connectivite de 24-heure a L’Internet, 365 jours par ans,en operant avec exactitude, elasticite et fiabilite. (Voit RFC 1591 et ICP 1 ).
3.3.2.3 — Le directeur ccTLD doit tenir IANA aviser de changement aux informations concernant le domaine qui est maintenu dans le bureau de donnees de IANA, et doit repondre aux requetes de la part de l’IANA en relation avec le statut et l’operation technique du domaine.
3.3.2.4 — Le Directeur ccTLD doit proteger l’integrite de sa zone et doit faire des arrangements avec l’IANA pour assurer la continuite d’operation du bureau d’enregistrement, et une resulution continue des noms de domaines dans la zone ccTLD, en cas de faillite, maladie ou autre condition qui menace le bon fonctionement de la ccTLD.
3.3.2.5 — Sous Traitance des Operations — A moins q’autrement accorder avec la Communaute Locale Internet, le Directeur ccTLD peut traiter une ou toute les operations du bureau de la ccTLD, procurant que le Directeur ccTLD oblige le sub traitant d’obeir aux reglements de ceci ou autre documents mettant en cause les meilleurs pratiques des Directeurs ccTLD.
3.3.3 — Finance
3.3.3.1 — Les Directeurs ccTLD ne doivent pas etre limiter au modele de leur enterprise.
3.3.3.2 — C’est l’obligation du Directeur ccTLD pour encourager l’uilisation du domaine. A cause de beaucoup d’options pour l’enregistrement des noms de domaines, le marche va dans une mesure determiner le cout du service ccTLD. Neanmoins, le Directeur ccTLD doit taxer son service a un niveau qui va promouvoir et non limiter l’acces au domaine et en general competitive avec le marche. Le Directeur ccTLD ne doit neanmoins reserve son domaine a un prix eleve par rapport au marche ou par contre agir d’une facon monopolisante. Un abus financier peut s’averer etre une mauvaise gestion du Directeur ccTLD.
3.3.4 — Loi Gouvernementale
Les Directeurs ccTLD doivent operer sous la loi du pays ou de la region ou ils sont situes. Le relation entre enregistreurs et Directeurs ccTLD doit etre gouverne par la loi du pays ou de la region du ccTLD.